Mentions légales

Editeur
Site institutionnel de la CCISM de Polynésie française: www.ccism.pf


CCISM

Monsieur Marc CHAPMAN (Directeur Général)

BP 118

Papeete

TEL +689 472714

FAX +689 540701

 

Directeur de publication : Monsieur Marc CHAPMAN
Responsable du site : Mme Audrey Lhies (Tél. 472708)

Réalisation technique
SARL Tahiti Web Solutions
BP 1881
Punnauia
Polynésie Française

TEL +689 505330

 

Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH.

Déclaration CNIL


Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La référence de cette déclaration sera indiquée ici-même dès que communiquée par la CNIL à nos services.

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification, de suppression


Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à la CCIACS. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'un droit d'opposition à l'utilisation ultérieure de ces données.

 

Vous pouvez exercer ce droit, auprès de :

CCISM

Monsieur Marc CHAPMAN (Directeur Général)

BP 118

Papeete

TEL +689 472714

FAX +689 540701



Droits d'auteur


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes oeuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la CCISM de Polynésie française ou de tiers ayant autorisé la CCISM de Polynésie française à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l'autorisation expresse du directeur de la publication.


Liens vers des sites tiers


La CCISM de Polynésie française se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la CCISM de Polynésie française. Par conséquent, la la CCISM de Polynésie française n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


Ce site internet a été réalisé avec la participation de la SARL Tahiti Web Solutions.

 
  • An Image Slideshow
  • An Image Slideshow
ccism1
ccism2
ccism3
ccism4
 
aide-en-lignenewslettermeteo-des-prixBiosécurité